Conditions générales de vente

Hémiole et le chas est une entreprise de fabrication et vente de costumes historiques et d'accessoires brodés.

Coordonnées :

Hémiole et le chas

Bénédicte Meffre

Le Bourg

15400 Cheylade

Acceptation des présentes conditions

Toute personne passant commande par l'intermédiaire la boutique en ligne www.hemiole.com accepte sans réserve les présentes conditions générales de ventes.

Prix

Les prix affichés sur le site www.hemiole.com sont en Euros et TTC.

Les prix peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis.

Les frais de ports ne sont pas inclus dans les prix affichés. Ils sont à la charge du client et figurent sur la facture.

Paiements

Les modes de paiements acceptés sont :

Chèque : à l'ordre de Bénédicte Meffre – 5 Impasse Tronchou - Le Bourg – 15400 Cheylade, seuls les chèques de banques Françaises et libellés en euros sont acceptés.

Virement bancaire : les coordonnées nécessaires vous seront transmises lors de la facturation pour vous permettre d'effectuer votre virement.

Paypal (avec ou sans compte Paypal).

Réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de Hémiole et le chas et ne seront expédiés qu’au paiement intégral du prix.

Délais

Hémiole s'engage à effectuer l'expédition des articles commandés dans les plus brefs délais, et dans un délai maximum de 15 jours, cachet de la Poste faisant foi. Le colis est envoyé à l'adresse de livraison fournie par le Client.
En cas de retard ou de problème d'approvisionnement, Hémiole vous contactera par mail.

Livraison

La livraison est effectuée à l'adresse indiquée lors de la commande. Le client doit fournir une adresse de livraison valide - dans le cas où l'adresse fournie n'aurait pas permis la bonne livraison de la commande en entraînant le retour de celle-ci, la réexpédition du colis serait à la charge du client.

Si le colis vous arrive endommagé, vous devez refuser ce colis qui me reviendra. Je vous le réexpédierai après vérification de son contenu et intégrité.

Les frais de port dépendent du poids du colis et de sa destination.

France métropolitaine : Le numéro de suivi vous sera communiqué sur demande pour vous permettre de suivre son cheminement sur le site de la Poste. Notre responsabilité ne pourra être engagée pour un retard de livraison du au transporteur. Un tel retard n’autorise pas l’annulation de la commande et ne peut en aucun cas entraîner le paiement d’indemnités de retard et/ou de dommages et intérêts par notre société.

Pour l'étranger me contacter directement pour les modalités d'envoi.

Réclamations

Conformément à l'article L 121-21 du code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à partir de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation. En cas d'utilisation de ce droit, le Client devra retourner à ses frais, son achat intact, dans son emballage d'origine, dans un délai de quatorze (14) jours suivant la date de sa rétractation.
Le droit de rétractation ne peut par ailleurs être exercé pour les articles endommagés, entamés, tâchés ou abîmés.
Le retour devra se faire en envoi suivi.

Le remboursement s'effectuera au plus tard dans les 30 jours qui suivent la date de rétractation, par le même moyen de paiement que celui choisi lors de la commande (ou tout autre mode de remboursement si cela est précisé dans le colis retour).

Conformément à l'article L 121-20-2 du code de la consommation le droit de rétractation ne peut être exercé pour toute fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés. En conséquence, le Client ne pourra exercer son droit de rétractation pour toute commande de produits réalisée à la demande dudit Client.

Protection des données personnelles

Hémiole s'engage à respecter la confidentialité sur les informations nécessaires au traitement de la commande transmises par le client. Ces données nominatives ne sont en aucun cas destinées à être commercialisées, louées ou divulguées à des tiers, sauf sous couvert de la législation. Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Les présentes conditions de ventes peuvent être modifiées sans préavis.